1. Informations sur le site
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Nom du site : Raivpeil
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Activité : Vente en ligne de meubles et d’articles pour la maison.
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Zone de livraison : France entière.
Le site a pour vocation de présenter et de proposer à la vente des meubles et des articles destinés à l’aménagement et à l’équipement de la maison, avec une livraison dans toute la France.
Le nom Raivpeil désigne la marque utilisée sur le site. Il ne constitue pas, à lui seul, une indication de la dénomination légale de la personne qui édite ou exploite le site.
2. Éditeur du site
Les informations permettant d’identifier juridiquement la personne physique ou morale qui édite et exploite le site n’ont pas été communiquées dans les éléments actuellement disponibles.
Le nom de la marque, les coordonnées de contact et l’adresse communiqués ci-dessous ne permettent pas, à eux seuls, de déterminer la dénomination légale, la forme juridique ou l’identité de l’éditeur du site.
Les informations d’identification de l’éditeur doivent être vérifiées et complétées avant la publication définitive de ces mentions légales, conformément aux dispositions applicables de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
3. Directeur de la publication
Le nom et l’identité du directeur ou du codirecteur de la publication n’ont pas été communiqués.
Cette information doit être vérifiée auprès de la personne responsable de l’édition du site avant la publication définitive des présentes mentions légales.
4. Hébergement du site
Le nom ou la dénomination sociale du prestataire d’hébergement, son adresse et son numéro de téléphone n’ont pas été confirmés.
Ces informations doivent être vérifiées auprès du prestataire concerné et ajoutées aux présentes mentions légales avant leur publication définitive.
L’utilisation d’une solution de création ou de gestion de boutique en ligne ne suffit pas, à elle seule, à confirmer l’identité juridique du prestataire d’hébergement ni ses coordonnées légales.
5. Activité et zone de livraison
Le site propose à la vente des meubles et des articles pour la maison.
Les commandes peuvent être livrées dans toute la France. Les conditions relatives aux frais de livraison, au traitement des commandes, aux délais de transport et au suivi des colis sont précisées dans notre Politique d’expédition.
Les modalités applicables aux achats, aux paiements, aux annulations, aux retours et aux remboursements sont détaillées dans les politiques correspondantes publiées sur le site.
6. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, les éléments graphiques, les photographies, les visuels, les logos, la présentation des pages et les autres éléments de création, peuvent être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les droits sur ces contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs. Certains éléments peuvent être utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires de droits, ou conformément aux conditions de licence applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation commerciale d’un contenu protégé doit respecter les droits de son titulaire et les dispositions légales en vigueur. Toute utilisation nécessitant une autorisation préalable doit faire l’objet de cette autorisation, sauf exception prévue par la loi.
Aucune disposition de la présente rubrique ne prétend attribuer au site des droits de propriété intellectuelle qui ne lui appartiennent pas.
7. Responsabilité
Nous veillons raisonnablement à la clarté et à l’actualisation des informations publiées sur le site. Malgré cette attention, certaines informations peuvent nécessiter une correction ou une mise à jour.
Si vous constatez une erreur ou une difficulté concernant le contenu ou le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées dans la rubrique « Contact ».
Les liens éventuels vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Les contenus et les pratiques de ces sites relèvent de leurs responsables respectifs.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou cette limitation est interdite par la réglementation applicable, ni de porter atteinte aux droits impératifs dont bénéficient les consommateurs.
8. Protection des données personnelles
Les données personnelles susceptibles d’être collectées lors de la navigation, de la création d’un compte, d’une commande ou d’une demande auprès du service client sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
Pour connaître les catégories de données concernées, les finalités de traitement, les bases légales, les durées de conservation et les droits dont vous disposez, nous vous invitons à consulter les documents suivants, lorsqu’ils sont publiés sur le site :
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Politique de confidentialité
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Politique de protection des données personnelles (RGPD)
Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à l’adresse pavis@raivpeil.com.
9. Cookies
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Les cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés sans consentement préalable lorsqu’ils répondent aux conditions prévues par la réglementation. Les cookies non nécessaires sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.
La poursuite de la navigation ou la fermeture d’une fenêtre d’information ne constitue pas, à elle seule, un consentement valable à l’utilisation de cookies non nécessaires.
Pour en savoir plus sur les catégories de cookies utilisées et sur la gestion de vos préférences, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont rédigées en tenant compte des règles applicables aux services en ligne et à la protection des consommateurs.
Les dispositions impératives applicables aux consommateurs, notamment celles issues du droit français et du droit de l’Union européenne lorsqu’elles sont applicables, demeurent pleinement réservées.
Aucune disposition de ces mentions légales ne peut être interprétée comme privant un consommateur des droits que lui reconnaît la réglementation applicable.
11. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, les commandes, la livraison, les paiements ou le service après-vente, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Adresse : 3829 Secretariat Dr,Florissant,MO 63034,États-Unis
Téléphone : +1 (314) 615-8023
Adresse e-mail : pavis@raivpeil.com
Horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.